Mentions Légales

Octobre 2025

  1. Éditeur du site

Le site ellev.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

Nom / Raison sociale : Ellev / Valérie Lamotte

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Adresse du siège social : RUE DE VERDU , 70600 CHAMPLITTE

SIRET : 51163523700015

Numéro de TVA intracommunautaire : FR33511635237

Directeur de la publication : Marianne Sirgue

  1. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : IONOS

Téléphone : 0970808911

Site web : https://ionos.fr

  1. Contact

Pour toute question, demande d’information ou signalement, vous pouvez contacter l’éditeur à :

Email : ellev@orange.fr

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, logos, icônes, vidéos, bases de données, design, codes sources, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à l’Éditeur ou à des tiers ayant autorisé son utilisation.

Toute reproduction, représentation, distribution, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur. Toute utilisation non autorisée pourra entraîner des poursuites judiciaires.

  1. Données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est l’Éditeur indiqué à la section 1.

Finalités

Les données recueillies via le Site (formulaires, newsletter, cookies, etc.) sont traitées pour les finalités suivantes : réponses aux messages.

Bases légales

Les traitements sont réalisés sur la base du consentement (ex. newsletter, cookies non-strictement nécessaires) et/ou sur l’exécution d’un contrat, d’une obligation légale ou de l’intérêt légitime de l’Éditeur.

Durées de conservation

Les données sont conservées pour une durée proportionnée aux finalités (ex. contact commercial : 3 ans après dernier échange ; données analytiques : 13 mois — adaptez selon votre pratique).

Droits des personnes

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez des droits suivants : accès, rectification, suppression, limitation du traitement, opposition, portabilité des données, et droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Pour exercer vos droits : ellev@orange.fr

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  1. Responsabilité

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  1. Accessibilité

L’Éditeur s’engage à rendre le Site accessible conformément aux dispositions légales en vigueur et aux recommandations RGAA. Si vous rencontrez des difficultés d’accès, vous pouvez signaler l’accessibilité à :ellev@orange.fr

  1. Litiges — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

  1. Archivage et preuve

L’Éditeur archive les documents et communications électroniques conformément aux dispositions légales. Les registres informatisés conservés dans les systèmes de l’Éditeur constituent la preuve des communications, commandes et paiements.